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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAC SECTAL
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LES DELICES DE DJAMILA PATISSERIES ORIENTALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE DJAMILA PATISSERIES ORIENTALES
CAC SECTAL SARL

Numéro de dépôt :
3578083
Date de dépôt :
23/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2018
LES DELICES DE DJAMILA PATISSERIES ORIENTALES de CAC SECTAL

Présentation de la marque LES DELICES DE DJAMILA PATISSERIES ORIENTALES

Déposée le 23 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAC SECTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DE DJAMILA PATISSERIES ORIENTALES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAC SECTAL domicilié(e) Route de Castres, La Prade,81580 SOUAL - 81580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 602 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAC SECTAL domicilié(e) Route de Castres, La Prade,81580 SOUAL - 81580 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE DJAMILA PATISSERIES ORIENTALES est expirée depuis le 23 mai 2018.

CAC SECTAL a également déposé les autres marques suivantes : Les délices de Mingyue Pâtisseries Artisanales , LES DELICES DE MAEVA PATISSERIES DES ILES


CAC SECTAL SARL - Route de Castres, La Prade,81580 SOUAL - 81580 - France - SIREN 409602018


CAC SECTAL - Route de Castres, La Prade,81580 SOUAL - 81580 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.